Déposée le 26 septembre 1989 par MITJAVILA RAYMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STORE M »
Le déposant est MITJAVILA RAYMOND domicilié(e) KM 7 ROUTE NATIONAL 9 - 66600 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND MITJAVILA domicilié(e) KM 7 ROUTE NATIONALE 9 - 66600 - RIVESALTES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STORE M est expirée depuis le 26 septembre 2019.
MITJAVILA RAYMOND - KM 7 ROUTE NATIONAL 9 - 66600 - PERPIGNAN - France
RAYMOND MITJAVILA - KM 7 ROUTE NATIONALE 9 - 66600 - RIVESALTES - France
Demande de renouvellement le 14 janvier 2009 n°2136479 - Publication au BOPI 2009-01-14
Renouvellement sans limitation n°2141371 - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 9 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271748 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407655 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502400 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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